Un lumbago, une opération programmée, un burn-out, un accident de la route — l’arrêt de travail concerne près d’un actif sur trois avant la retraite. Et pourtant, la plupart des libéraux découvrent au moment de l’épreuve que leurs indemnités sont très inférieures à leur salaire habituel, voire inexistantes. Pourquoi ? Parce que la couverture réelle dépend d’un empilement de dispositifs : Sécurité sociale, caisse de retraite et de prévoyance et contrat de prévoyance individuel et que vos droits sont conditionnés à un chiffre d’affaires minimum ainsi que votre ancienneté.
Voici de quoi comprendre si vous percevrez quelque chose, combien et de qui ?
Les indemnités journalières de la Sécurité sociale : la base, et seulement la base
Quand vous êtes en arrêt, la première brique de protection vient de la Sécurité sociale — sous forme d’indemnités journalières (IJSS). Mais cette base est volontairement limitée pour ne pas se substituer entièrement à vos revenus pour répondre au principe du libéral : vous gardez le choix de cotiser à des couvertures complémentaires.
Pour les adhérents CARPIMKO : kinés, infirmiers, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes
Les indemnités versées sont basées sur « 1/730ᵉ du revenu d’activité annuel moyen des 3 dernières années« , plafonnées à environ 197,51 € par jour.
En clair, le chiffre à prendre est votre BNC, votre bénéfice avant réduction d’impôt pour les libéraux exerçant en ZRR, ZFU qui se poseraient la question.
Il faut additionner vos 3 derniers BNC (pas le chiffre d’affaires brut, mais le BNC qui n’est autre que votre revenu), puis diviser par 3 pour en faire la moyenne, et ensuite diviser par 730 (= 2 fois 365 jours pour obtenir une moyenne journalière).
Si vous n’avez pas d’ancienneté, le calcul est donc le suivant et c’est le plus important à comprendre :
(0 + 0 + 0 ) / 3 / 730 = sans surprise 0€
💡 Le piège nᵒ 1 de la prévoyance : si on vous dit le contraire, que l’on vous affirme que « la moitié de vos revenus est assurée par la CPAM » alors que vous venez de vous installer en libéral, vous faites alors face à quelqu’un d’insuffisamment formé sur la protection sociale unique de votre profession, soit on cherche à vous avoir par le prix du contrat. En effet, si vous demandez 3000€/mois soit 100€/jour et que vous devez choisir entre le contrat A qui verse 50€/jour, promettant l’autre moitié par la CPAM et le contrat B versant à lui seul les 100€/jour dont vous avez besoin, le tarif sera du simple au double. Vous finirez par n’y rien comprendre et choisirez le contrat A, c’est humain, vous convainquant de la folie du tarif du contrat B. Vous découvrirez l’absence de la moitié de vos revenus au pire moment et ne pourrez rien y faire.
Concernant la durée et la période d’indemnisation ?
La durée maximum d’indemnisation ne peut dépasser 90 jours, c’est la CARPIMKO qui prendra ensuite le relais.
Une franchise qui s’applique est de 3 jours. La franchise représente un nombre de jours qui ne sera jamais rémunéré. En simple, pour un arrêt de 7 jours, seulement 4 jours seront indemnisés.
💡 À retenir : la Sécurité sociale ne maintient jamais votre revenu réel. Au mieux, elle couvre 50 % d’un revenu plafonné. Au pire, elle ne verse rien pendant les premiers mois. La prévoyance individuelle est donc indispensable ici, surtout que les IJ de la CPAM ne permettent pas de financer vos charges qui ne s’accordent pas une pause durant votre arrêt maladie.
Les indemnités journalières de la CARPIMKO : insuffisantes mais c’est toujours mieux que rien.
La CARPIMKO indemnisera forfaitairement et sans condition 55,44 €/jour d’arrêt au-delà du 90ᵉ jour et jusqu’au 1095ᵉ jour (période d’indemnisation).
Ce montant sera augmenté de 20,16€/jour et par enfant et/ou 8,06€/jour en cas d’ascendant à charge comme un parent.
Parlons sans langue de bois, cette indemnité ne couvrira déjà pas vos charges dans la majorité des cas. Vous devrez, en l’absence d’une prévoyance bien construite, l’utiliser pour payer CARPIMKO, URSSAF, etc… Vous n’aurez donc pas de quoi vous maintenir un revenu.
💡 Point d’attention : ne faudra pas confondre, la période d’indemnisation avec la date à laquelle vous serez indemnisé(e). La CARPIMKO accuse régulièrement plusieurs mois de retard car les adhérents CARPIMKO représentent la population la plus sinistrée du marché de la prévoyance. Pour limiter ce problème et réduire le délai d’indemnisation, suivez notre conseil et joignez votre arrêt à la CARPIMKO dès que vous avez connaissance d’un risque de prolongation de cet arrêt plus de 90 jours.
QUID des frais professionnels ?
S’il y a bien quelque chose sur lequel il ne faut alors mais vraiment pas faire l’impasse, c’est la couverture des frais professionnels pendant une durée d’un an minimum. En effet, ce que beaucoup de libéraux ignorent, c’est que les charges professionnelles continuent de se prélever, 6 mois de CARPIMKO, 9 mois d’URSSAF, les assurances, le comptable etc… représentent des mois de trésorerie souvent absent du compte dédié à l’activité au moment de l’arrêt, provoquant des situations de surendettement qui auraient pu à moindre coût être éviter.
Couvrir ses charges professionnelles coûte moins cher que des revenus à montant égal.
Les revenus vous seront payés jusqu’à votre retraite en cas d’invalidité totale, vos frais professionnels seront pris en charge de 1 à 3 ans, cela revient donc très peu cher de les couvrir.
Des contrats spécifiques aux frais professionnels, n’ayant pas besoin d’associer des revenus minimum, et ayant un coût réellement moins cher existent, votre courtier devrait pouvoir vous renseigner sur le sujet.
💡 Point d’attention : veillez à ce que la garantie des frais professionnels ne soit pas déductible Madelin, sinon l’indemnisation que vous percevez sera considérée comme du revenu, et donc l’année N+1, vous aurez un rattrapage d’impôts sur le revenus, sur ce qui a permis de payer vos factures, c’est une aberration qu’il vaut mieux éviter. Si certains assureurs vous obligent à avoir cette garantie en Madelin, ce n’est pas le cas de tous, tournez vous vers un autre assureurs surtout si les montants des frais professionnels sont de plusieurs milliers d’euros.
Contrat Madelin : véritable levier ou entourloupe commerciale ?
Si tout le monde semble maîtriser la notion du Madelin, il est simple de voir s’envoler en éclats les connaissances dès lors que l’on interroge sur les autres impacts d’utiliser ce levier dans tous les cas.
Si vous êtes au régime fiscal « spécial BNC », vous ne devez pas être déductible Madelin : vous bénéficiez d’un abattement fiscal de 34% de votre chiffre d’affaires, vous ne pouvez pas en plus déduire les contrats Madelin. Si vous êtes dans ce cas, demandez par écrit à l’assureur de modifier cet option par écrit dès que possible, vous serez sinon imposable sur les indemnisations perçue et subirez tôt ou tard un redressement fiscal pour avoir déduit des cotisations en sus de votre abattement fiscale de 34%.
Si vous êtes au régime fiscal « déclaration contrôlée », communément appelé « au réel », vous allez pouvoir choisir d’utiliser cette option (ou pas) voici les impacts pour vous aider à comprendre.
Les différentes garanties de votre contrat peuvent indépendamment chez beaucoup d’assureur être paramètres en Madelin ou non.
Si vous travaillez dans une zone exonérée d’impôts ou si vous ne payez pas d’impôt pour une autre raison
Vous ne devez pas être en Madelin, tout simplement. Vous êtes nombreux(ses) à oublier de aspect Madelin de votre contrat en basculant votre exercice dans ces zones, c’est vraiment très important de le faire.
La garantie de capital Décès
En Madelin, cette garantie se transforme en une rente imposable versée à vos héritiers. Si vous n’avez pas d’héritier, il sera plus intéressant pour vous de déduire fiscalement cette garantie en Madelin car vous financerez cette partie du contrat grâce à la réduction d’impôt.
La garantie des revenus
Si vous payez des impôts, demandez à mettre cette garantie en Madelin : les revenus perçut seront imposables mais vous financerez la partie du contrat qui coûte le plus cher grâce à la réduction d’impôt.
La garantie des frais professionnels ou des frais généraux
Jamais en Madelin, c’est très simple, sinon vous payerez un an après des impôts sur ce qui vous a permis de payer vos charges durant votre arrêt maladie.
💡 Secret de courtier : vous l’ignorez mais il existe un autre article de déduction qui sera plus intéressant pour la couverture des frais professionnels, c’est la déduction sous « l’article 39 ». Ce type de contrat est singulièrement rare et souvent un peu plus cher, mais très adapté si vos frais professionnels représentent une part majeure du besoin.
Et en cas d’invalidité ?
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Conclusion : la prévoyance n’est pas un luxe, c’est un parachute dans le grand saut du libéral.
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